Maintenance of HVAC and Fluid Systems

Les prestations sont à réaliser sur le centre CEA/Bruyères-le-Châtel du CEA/DAM qui a les caractéristiques indicatives suivantes : — situé à Bruyères-le-Châtel à 30 km au sud de Paris (2 300 personnes, 41 hectares, plus de 120 bâtiments représentant plus de 140 000 m2 de surface exploitée) dont ses annexes jouxtant le site (TGCC, Poste Petit-Bois, rupture de charge, plateau Teratec occupé par le CEA). 1/Les activités à réaliser sur les équipements et les systèmes du périmètre du marché sont les suivantes : Chauffage La chaufferie centrale comprenant 3 chaudières au gaz ; Le circuit de production de vapeur générée par deux chaudières au gaz ; La Récupération des calories composée de 3 pompes à chaleur ; Les circuits primaires et les circuits de distribution secondaire ; Les sous-stations (y compris : échangeurs, pompes de circulation, circuit d’appoint d’eau ; vase d’expansion, …) ; Les installations de chauffage / ventilation des zones INB ; Les automates, régulateurs et systèmes de supervision liés aux installations de chauffage ; Climatisation - Ventilation Les installations de Climatisation, Ventilation et Refroidissement des bâtiments calculateurs, des salles blanches, des bâtiments classés INB; L’ensemble des hottes, extracteurs, sorbonnes et VMC du Centre ; Les clapets coupe-feu et les systèmes de désenfumage; Les automates, régulateurs et systèmes de supervision liés aux installations de ventilation et refroidissement ; Les installations de climatisation, de ventilation et de refroidissement des bâtiments tertiaires et bureaux centre ; Fluides Le réseau gaz du centre et les postes de détente gaz La production et la distribution d’air comprimé industrielle sur le centre La production d’air comprimé respirable dans certains bâtiments Les réseaux de distribution des gaz à partir des tanks généraux (hors périmètre), La distribution des centrales gaz indépendantes (détendeurs, flexibles,) La prestation s’inscrira dans le cadre d’une obligation de résultat, et à ce titre, devra répondre à des objectifs: - optimisation des coûts et de respect des règles de sécurité, - performance quantifiés et mesurables (délais d’intervention, durée d’immobilisation, ….), -qualitatifs (qualité du travail effectué, flexibilité, force de propositions, démarche de progrès). - suivis des installations (relevés de comptages, rondes.) et de continuité de service. -mise en conformité toutes les installations avec la réglementation. -garantir le fonctionnement optimal de l’ensemble des équipements. -A intégrer et mettre à jour des données de maintenance dans les outils de gestion du patrimoine CEA(GMAO) Les utilités « Climatisation, ventilation, chauffage, fluides » alimentent des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE), des Installations nucléaire de Base, des Installations Individuelles, des bâtiments classiques (administratifs et/ou industriels). 2/La volumétrie (nombre d’interventions en 2025, à titre indicatif) associée est la suivante : •Nature 1 : Maintenance o Maintenance Maintenances préventives : 2007 o Maintenances correctives : 929 o Astreintes : 33 •Nature 2 : Conduite o Conduite (Manoeuvre/paramétrage/rondes) : 1545 •Nature 3 : Contrôle et Essais Périodiques : 0 •Nature 4 : Assistances (Accompagnement d'un tiers (hors VRP), Mise en place et retrait d'un équipement temporaire, Conduite pour un tiers) : 103 •Nature 5 : Consignation/Déconsignation : 38 •Nature 7 : Accompagnement (VRP) : 83 •Nature 8 : Traitement des NC : 286 •Nature 9 : Travaux : 161 3/Le marché comporte : - Une phase de prise en charge de 9 mois - Une phase de réversibilité entrante de 3 mois - Une phase opérationnelle composée de 36 mois fermes et 36 mois optionnels. - Une phase de réversibilité sortante de 3 mois courant sur les 3 derniers mois de la phase

1/CAPACITE ADMINISTRATIVE : Les entreprises candidates doivent fournir à l’appui de leur candidature: —le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent. — le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent. Les formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat, — la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente. — les attestations de régularité fiscales et sociales. En cas de groupement, ce dernier doit revêtir la forme d’un groupement momentané d’entreprises (GME) solidaire ou à défaut d’un GME conjoint. En tout état de cause, le mandataire doit être solidaire de tous les membres du groupement. Il est interdit de cumuler les candidatures : en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire , en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre. Le recours à la sous-traitance sera effectué dans le cadre des dispositions du code de la commande publique et des dispositions applicables aux marchés publics de défense ou de sécurité. Le formulaire DC4 est à compléter pour chaque demande d’acceptation de sous-traitant. Si le candidat est soumis à l'article L229-25 du code de l'environnement, une attestation précisant que le bilan des émissions des gaz à effet de serre (BEGES) a été établie et publiée pour l'année 2026. 2/Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Les prestations sont à réaliser sur le centre CEA/VALDUC du CEA/DAM qui a les caractéristiques indicatives suivantes : -Situé à Is-sur-Tille, à 45 km au Nord-Ouest de Dijon -1700 personnes ; 800 hectares ;345 bâtiments et ouvrages représentant 40 6000 m² de surface exploitée -ainsi que le Centre Spécial Militaire de Valduc. 1/Les activités à réaliser sur les équipements et les systèmes du périmètre du marché sont les suivantes : -La conduite des équipements et systèmes comme : -la chaufferie centrale comprenant trois chaudières au fioul ; -les réseaux de chauffage ; -les réseaux fluides (air comprimé, azote, argon) ; -Le maintien en conditions opérationnelles (MCO) correctifs et préventifs, et en conditions de sécurité(MCS)afin d’assurer la disponibilité des équipements et systèmes du périmètre suivants : les circuits primaires et les circuits de distribution secondaire; — climatisation – ventilation: —— les installations de climatisation industrielle et tertiaire de confort à détente directe, groupes de production d'eau glacée, Tour aéro réfrigérée (TAR); —— les installations de ventilation et conditionnement d’air avec filtration Haute et Très Haute Efficacité (ventilations classique, nucléaire); —— les circuits primaires et secondaires de refroidissement; —— l’ensemble des hottes, extracteurs, Sorbonnes et VMC du Centre; —— la production et la distribution d’air comprimé industrielle sur le centre; —— les réseaux de distribution des gaz (azote et argon) à partir des tanks généraux (hors périmètre); — plomberie: —— les réseaux de distribution et d’évacuation des fluides en intérieur bâtiment; —— les installations sanitaires (plomberie et tuyauteries, blocs sanitaires…); — instrumentation – automatismes – régulation – supervision: La prestation s’inscrira dans le cadre d’une obligation de résultat, et à ce titre, devra répondre à des objectifs: — d’optimisation des coûts d'utilisation; — de respect des règles de sécurité; — de performance quantifiés et mesurables (délais d’intervention, durée d’immobilisation,…); — qualitatifs (flexibilité, force de propositions, démarche de progrès); — de garantie de suivis des installations (relevés de comptages, rondes) et de continuité de service; — à intégrer et mettre à jour des données de maintenance dans les outils de gestion du patrimoine CEA(GMAO). -Les vérifications périodiques règlementaires (VRP), En outre ces activités incluent notamment : -L’intégration et la mise à jour des données de maintenance dans les outils de gestion du patrimoine CEA [GMAO]), -L’analyse des éléments récoltés pour prévoir le renouvellement des équipements, -Le management et le suivi d’activités transverses Les prestations couvrent différents types d’installation de la DAM telles que les : - Installations Individuelles (installations nucléaires), - Installations pyrotechniques, - ICPE, - IOTA , - salles blanches, - Laboratoires techniques, - Bâtiments tertiaires, 2/La volumétrie (nombre d’interventions en 2025, à titre indicatif) associée est la suivante : •Nature 1 : Maintenance o Maintenance Maintenances préventives : 2560 o Maintenances correctives : 1550 o Astreintes : 13 •Nature 2 : Conduite o Conduite (Manoeuvre/paramétrage/rondes) : 1397 •Nature 3 : Contrôle et Essais Périodiques : 1253 •Nature 4 : Assistances (Accompagnement d'un tiers (hors VRP), Mise en place et retrait d'un équipement temporaire, Conduite pour un tiers) :312 •Nature 5 : Consignation/Déconsignation : 78 •Nature 7 : Accompagnement (VRP) : 0 •Nature 8 : Traitement des Non-conformité VRP : 0 •Nature 9 : Travaux : 335 Le marché comporte : - Une phase de prise en charge de 9 mois - Une phase de réversibilité entrante de 3 mois - Une phase opérationnelle composée de 36 mois fermes et 36 mois optionnels. - Une phase de réversibilité sortante de 3 mois courant sur les 3 derniers mois de la phase

2/CAPACITE ECONOMIQUE : Un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant entre autres : les caractéristiques de l’entreprise : statuts, forme juridique, composition du capital, principaux actionnaires, participations, représentants engageant l’entreprise, effectif total, dimensions, activités, organigramme , pour information un extrait Kbis ou équivalent , une attestation d’assurance en cours de validité pour le candidat et chaque cotraitant , le chiffre d’affaire global et le CA concernant les services objet du marché réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, ainsi que le nombre total de salariés de l’entreprise candidate , les trois derniers bilans et comptes de résultat des opérateurs économiques pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. Lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe. Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant son/ses sous-traitants. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce(s) sous-traitant(s) pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié. La sous-traitance totale est interdite.

Les prestations sont à réaliser sur le centre CEA/CESTA du CEA/DAM qui a les caractéristiques indicatives suivantes : -Il est situé au BARP à 30 km au Sud de Bordeaux -Nombre de bâtiments : 250 bâtiments sur environ 270 000 m2 de surface exploitée et son annexe du TEE (situé à 25km du site du BARP, sur la commune de Lugos) comprenant 40 bâtiments sur environ 6000 m2 de surface exploitée -Effectifs : 1500 (EEI confondus) -Des chaudières gaz eau chaude et vapeur jusqu’à 3 MW et leurs réseaux et sous-station. -Climatisation industrielle et de confort : des groupes froids jusqu’à 5 MW, des tours Aero réfrigérées. -Ventilation et conditionnement d’air : Des systèmes de traitement d’air jusqu’à 1,3 millions de m3/h et filtration de ISO 4 à 8, des installations de désenfumages et de compartimentage. -Des fluides liquides et gazeux de servitude ou de process (eau adoucie, désionisée, glacée, de chauffage, glycolée et divers gaz frigorigènes tel que l’ammoniaque, le R290, l’azote… -Des effluents à risque de contamination chimique ou radiologique. 1/Les activités à réaliser sur les équipements et les systèmes du périmètre du marché sont les suivantes : •La conduite des équipements et systèmes comme : o Relevés et suivis de paramètres, o Vérifications et acquittements d’alarmes, o Consignation/déconsignation, o Arrêt/redémarrage d’équipements, o Prélèvements et analyse des paramètres physico-chimique des eaux industrielles, o Réglages nécessaires au fonctionnement de l’équipement, o Optimisation énergétique, oLe contrôle commande et la supervision technique des systèmes (automate, armoire électrique). • Le maintien en conditions opérationnelles (MCO) correctif et préventif, et en conditions de sécurité (MCS) afin d’assurer la disponibilité des équipements et systèmes du périmètre, •Les prestations associées aux vérifications périodiques règlementaires (VRP), •Des missions ponctuelles de soutien et d’assistance, •Des travaux •Des astreintes et des interventions en dehors des heures d’ouverture. •La participation aux opérations de pré réception des travaux neufs. •L’ingénierie de maintenance et méthode pour la rédaction des gammes, des modes opératoires, des bons d’intervention, de la gestion des stocks et des retours d’expérience terrain. •La planification des interventions. En outre, ces activités incluent notamment : •L’intégration et la mise à jour des données de maintenance dans les outils de gestion du patrimoine CEA (dont la Gestion de la Maintenance Assistée par ordinateur [GMAO]), •L’analyse des éléments récoltés pour prévoir le renouvellement des équipements •Le management et le suivi d’activités transverses aux activités précitées. Les prestations couvrent différents types d’installation de la DAM qui répondent à différentes réglementations telles que les : •ICPE (installations classées pour la protection de l’environnement), •Installations pyrotechniques •IOTA (Installations, Ouvrages, Travaux et Aménagements), •Laboratoires équipés de salles blanches, •Laboratoires techniques, •Bâtiments tertiaires. La volumétrie moyenne (nombre d’interventions annuelles) associée est la suivante : •Nature 1 : Maintenance oMaintenances préventives : 2664 oMaintenances correctives : 907 oAstreinte :190 •Nature 2 : Conduite oConduite (Manœuvre/paramétrage/rondes) : 1375 •Nature 3 : Contrôle et Essais Périodiques (de sécurité) [CEPS] : 52 •Nature 4 : Assistances : 215 •Nature 5 : Consignation/Déconsignation : 45 •Nature 7 : Accompagnement et préparation VRP : 225 •Nature 8 : Traitement des Non-conformité VRP : 200 •Nature 9 : Travaux : 176 Le marché comporte : - une phase de prise en charge de 9 mois - une phase de réversibilité entrante de 3 mois - une phase opérationnelle composée de trois années fermes et trois années optionnelles. - une phase de réversibilité sortante de 3 mois en parallèle des 3 derniers mois de la phase opérationnelle

3/ CAPACITE TECHNIQUE Les candidatures seront analysées selon les critères suivants : — maîtrise de la maintenance et de la conduite d'équipements dans le domaine du CVCF ; — maîtrise de la planification, de l'ordonnancement ; — maîtrise des méthodes ; — maîtrise des travaux sur le périmètre technique du présent avis. Chaque entreprise candidate (le mandataire et chacun des cotraitants dans le cadre d‘un groupement) devra présenter : — l’organisation pressentie pour la réalisation de la prestation ; — le cas échéant, l’organisation au sein du groupement et/ou la démonstration de sa capacité à maîtriser la sous-traitance ; — les moyens humains identifiant a minima les profils types des intervenants en présentant les qualifications, ancienneté, habilitations et diplômes, CV non nominatifs et démontrant les compétences dans les métiers du CVCF, de l'ordonnancement, de la planification, des méthodes, des travaux associés ; — les moyens matériels dont le candidat dispose pour ce type de prestations ; — l’organisation de la qualité (procédures, assurance qualité, certifications ou qualifications en cours de validité) ; — un dossier précis et détaillé des références (au cours des trois dernières années) de l’entreprise et/ou de l’établissement susceptible d’intervenir, concernant des opérations identiques ou pouvant être assimilées notamment en termes de technicité et d’enjeu, notamment technique et d’ordonnancement. Devront notamment être précisés : la nature du projet, la date, le lieu d’exécution, les références du client correspondant avec ses coordonnées postales et téléphoniques ainsi que celles de la personne en charge du projet, un descriptif précis des responsabilités exercées et des actions conduites par le candidat dans le projet. Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié. Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Certification radioprotection CEFRI (ou équivalent délivré par un organisme accrédité), intervention ponctuelle sous DIMR avec TQRP. Habilitation au travail en sous-section 4 (amiante). Habilitation électrique HT – BT. Habilitation travaux en hauteur : — CACES R386 (plates-formes élévatrices mobiles de personnes), — CACES R389 (chariots élévateurs), — CACES R390 (grues auxiliaires de chargement de véhicules), — R433 (nacelles suspendues), — pont roulant, — échafaudages. Habilitation Risque Légionnelles. Habilitation frigoriste – manipulation fluide frigorigène. Habilitation chaudière vapeur. Habilitation équipement sous pression. Formation soudure gaz. Formation soudure. Formation caméra thermographie – infra rouge. Formation risque chimique. Intervention en salles blanches, zones ATEX. Formation analyse vibrations. Formation automatismes

Les prestations sont à réaliser sur le centre CEA/LE RIPAULT du CEA/DAM qui a les caractéristiques indicatives suivantes : -Situé à Monts (37), à 15 km au Sud de Tours -950 personnes (EEI comprises) -2 sites Site Principal : Le Ripault - Monts •123 hectares •350 bâtiments représentant 80 000 m² de surface exploitée Son annexe du TER •25 km du site du Ripault •54 hectares •22 bâtiments représentant 2 000 m² de surface exploitée Le périmètre du marché couvre les activités suivantes relatives à la conduite et au maintien en conditions opérationnelles en vue d'assurer la disponibilité et la sécurité des installations de chauffage, de ventilation, de climatisation, des fluides gazeux (CVCF) du centre CEA/DAM Le Ripault : •conduite (relevés et suivis de paramètres, vérifications, acquittements, consignations/déconsignation, arrêt/redémarrage d’équipements, gestion de l’énergie et des fluides, prélèvements, réglages…); •maintenance préventive et contrôles et essais périodiques ; •dépannage et correctifs ; •petits travaux (opérations mineures de modification d'installations); •mise en conformité suite à VRP, participation aux OPR, expertises…; •méthode : rédactions des gammes de maintenance, des modes opératoires, documents de sécurité, des comptes rendus d’intervention, saisies d’informations ; •planification des interventions. 1/Les activités à réaliser sur les équipements et les systèmes du périmètre du marché comprennent la maintenance, l’exploitation, le dépannage et la réalisation de petits travaux sur les installations suivantes: — chaufferie gaz eau surchauffée en mode d’exploitation sans présence humaine permanente (autocontrôle 24h), puissance 15MW; —chaufferie gaz eau chaude (projet de remplacement de la chaufferie eau surchauffée), puissance 15MW; — un réseau primaire de chauffage eau surchauffée desservant des sous-stations d’échanges pour la distribution de chaleur dans les bâtiments via des réseaux secondaires; — des installations de traitement d’air et armoires de climatisation (contrôle température et/ou humidité, salle blanche); — des installations d’extraction d’air, bras articulés, armoires ventilées, VMC; — des groupes de production d’eau glacée et leur réseau; — des climatiseurs mono et multisplit; — des sorbonnes de laboratoire; — des installations de production et distribution d’air comprimé; — des installations de distribution de gaz spéciaux (azote, hydrogène, Argon, etc.). Les prestations couvrent différents types d’installation de la DAM qui répondent à différentes réglementations telles que les: — ICPE (installations classée pour la protection de l’environnement; — atelier de production (mécanique et chimique); — laboratoires de métrologie; — salles blanches; — bâtiments tertiaires;, — locaux informatique; — établissement recevant du public. Toutes les prestations auront lieu pendant les horaires d’ouverture du centre mais il sera aussi demandé des astreintes et des interventions ponctuelles en dehors des heures d’ouverture. 2/La volumétrie (nombre d’interventions en 2025, à titre indicatif) associée est la suivante : •Nature 1 : Maintenance o Maintenances préventives : 5896 o Maintenances correctives : 1096 o Astreintes : 44 •Nature 2 : Conduite o Conduite (Manœuvre/paramétrage/rondes) : 549 •Nature 3 : Contrôle et Essais Périodiques (de sécurité) [CEPS] : 0 •Nature 4 : Assistances : 76 •Nature 5 : Consignation/Déconsignation : 42 •Nature 7 : Accompagnement et préparation VRP : 2 •Nature 8 : Traitement des NC : 151 •Nature 9 : Travaux : 192 3/Le marché comporte : - Une phase de prise en charge de 9 mois - Une phase de réversibilité entrante de 3 mois - Une phase opérationnelle composée de 36 mois fermes et 36 mois optionnels. - Une phase de réversibilité sortante de 3 mois courant sur les 3 derniers mois de la phase opérationnelle

1/CAPACITE ADMINISTRATIVE : Les entreprises candidates doivent fournir à l’appui de leur candidature: —le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent. — le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent. Les formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat, — la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente. — les attestations de régularité fiscales et sociales. En cas de groupement, ce dernier doit revêtir la forme d’un groupement momentané d’entreprises (GME) solidaire ou à défaut d’un GME conjoint. En tout état de cause, le mandataire doit être solidaire de tous les membres du groupement. Il est interdit de cumuler les candidatures : en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire , en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre. Le recours à la sous-traitance sera effectué dans le cadre des dispositions du code de la commande publique et des dispositions applicables aux marchés publics de défense ou de sécurité. Le formulaire DC4 est à compléter pour chaque demande d’acceptation de sous-traitant. Si le candidat est soumis à l'article L229-25 du code de l'environnement, une attestation précisant que le bilan des émissions des gaz à effet de serre (BEGES) a été établie et publiée pour l'année 2026. 2/Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.